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<Calendrier>
Juin 2017
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Liste des documents à consulter: convocation pour la prochaine séance du conseil communautaire, comptes rendus des conseils communautaires, numéros du bulletin intercommunal, recueils des actes administratifs, comptes administratifs et budgets primitifs, documents divers à disposition du public...

 La prochaine séance publique du Conseil Communautaire aura lieu mardi 27 juin 2017 à 20h30 au siège de la Communauté de Communes.

 

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Création au 1er janvier 2017 de la

Communauté de Communes Val de Saône Centre,

issue de la fusion de la Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières et de la Communauté de Communes Val de Saône Chalaronne

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◊ SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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2017  / Communauté de Communes Val de Saône Centre

CR 30 mai 2017

CR 25 avril 2017

CR 11 avril 2017

CR 28 mars 2017

CR 14 mars 2017

CR 28 février 2017

CR 7 février 2017

CR 24 janvier 2017

CR 10 janvier 2017

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2016 / Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières

CR 13 décembre 2016

CR 29 novembre 2016

CR 25 octobre 2016

CR 27 septembre 2016

CR 30 août 2016

CR 12 juillet 2016

CR 28 juin 2016

CR 24 mai 2016

CR 26 avril 2016

CR 29 mars 2016

CR 1er mars 2016

CR 26 janvier 2016

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◊ BUDGETS et COMPTES ADMINISTRATIFS

Création au 1er janvier 2017 de la

Communauté de Communes Val de Saône Centre,

issue de la fusion de la Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières et de la Communauté de Communes Val de Saône Chalaronne

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Les budgets et les comptes administratifs officiels sont consultables à l'accueil de la communauté de communes.

La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) crée de nouvelles dispositions relatives à la transparence et la responsabilité financières des collectivités territoriales. Elle prévoit notamment la production d'une note de présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles, jointe au budget primitif et au compte administratif.

Pour consulter la note de présentation des comptes administratifs 2016 approuvés par la Communauté de Communes Val de Saône Centre, cliquez ici

Vous pouvez également consulter en ligne une présentation simplifiée des comptes administratifs:

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTMERLE 3 RIVIERES:

CA du budget communautaire 2016 - Dépenses de fonctionnement

CA du budget communautaire 2016 - Recettes de fonctionnement

CA du budget communautaire 2016 - Dépenses d'investissement

CA du budget communautaire 2016 - Recettes d'investissement

CA du budget Assainissement Collectif 2016 - Dépenses de fonctionnement

CA du budget Assainissement Collectif 2016 - Recettes de fonctionnement

CA du budget Assainissement Collectif 2016 - Dépenses d'investissement

CA du budget Assainissement Collectif 2016 - Recettes d'investissement

CA du budget Assainissement Non Collectif 2016 - Dépenses de fonctionnement

CA du budget Assainissement Non Collectif 2016 - Recettes de fonctionnement

CA du budget Assainissement Non Collectif 2016 - Dépenses d'investissement

CA du budget Assainissement Non Collectif 2016 - Recettes d'investissement

CA du budget 2016 Gîte de groupe

CA du budget 2016 Visionis 4

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE SAONE CHALARONNE:

CA du budget communautaire 2016 - Dépenses de fonctionnement

CA du budget communautaire 2016 - Recettes de fonctionnement

CA du budget communautaire 2016 - Dépenses d'investissement

CA du budget communautaire 2016 - Recettes d'investissement

CA du budget Assainissement Collectif et Non Collectif 2016 - Dépenses de fonctionnement

CA du budget Assainissement Collectif et Non Collectif 2016 - Recettes de fonctionnement

CA du budget Assainissement Collectif et Non Collectif 2016 - Dépenses d'investissement

CA du budget Assainissement Collectif Non Collectif 2016 - Recettes d'investissement

CA du budget Roc Impact 2016

CA du budget Office de Tourisme 2016

CA du budget Chaudronnerie de la Chalaronne 2016

CA du budget Parc Actival 2016

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La loi prévoit également la mise en ligne sur le site internet du rapport adressé aux conseillers communautaires à l'occasion du débat sur les orientations budgétaires de l'exercice à venir.

Pour consulter le rapport sur le débat d'orientation budgétaire 2017 de la Communauté de Communes Val de Saône Centre, cliquez ici

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Pour consulter la note de présentation des Budgets 2017 approuvés par la Communauté de Communes Val de Saône Centre, cliquez ici

Vous pouvez également consulter en ligne une présentation simplifiée des Budgets primitifs 2017:

Budget Principal 2017 - Dépenses de fonctionnement

Budget Principal 2017 - Recettes de fonctionnement

Budget Principal 2017 - Dépenses d'investissement

Budget Principal 2017 - Recettes d'investissement

Budget Assainissement Collectif 2017 - Dépenses de fonctionnement

Budget Assainissement Collectif 2017 - Recettes de fonctionnement

Budget Assainissement Collectif 2017 - Dépenses d'investissement

Budget Assainissement Collectif 2017 - Recettes d'investissement

Budget Assainissement Non Collectif 2017 - Dépenses de fonctionnement

Budget Assainissement Non Collectif 2017 - Recettes de fonctionnement

Budget Assainissement Non Collectif 2017 - Dépenses d'investissement

Budget Assainissement Non Collectif 2017 - Recettes d'investissement

Budget 2017 Gîte de groupe

Budget 2017 Visionis 4

Budget 2017 Office de Tourisme

Budget 2017 Parc Actival Tranche 2007

Budget 2017 ATR Chaudronnerie de la Chalaronne

Budget 2017 Atelier Relais Menuiserie

Budget 2017 Atelier Relais DPI

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◊ BULLETIN INTERCOMMUNAL

Pour consulter les bulletins, cliquez sur les liens...

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"AU FIL DE SAONE"

Bulletin n° 1 - Mai 2017

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"LE COURRIER DES 3 RIVIERES"

Bulletin de juin 2016

Bulletin de janvier 2016

Spécial 20 ans

Bulletin de septembre 2015

Bulletin de mai 2015

Bulletin de janvier 2015

 

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◊ RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNUATE DE COMMUNES MONTMERLE 3 RIVIERES

Pour consulter les recueils d'actes administratifs, cliquez sur les liens...

Recueil des actes administratifs 1er semestre 2015

Recueil des actes administratifs 2ème semestre 2015

Recueil des actes administratifs 1er semestre 2016

Recueil des actes administratifs 2ème semestre 2016

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◊ Arrêtés préfectoraux

Par arrêté n°15-084 du Préfet de région Rhône-Alpes en date du 25 mars 2015, a été approuvée une modification de la directive territoriale d'aménagement (DTA) de l'aire métropolitaine lyonnaise du 9 janvier 2007. Cet arrêté et le dossier de modification de la DTA sont consultables à l'accueil de la communauté de communes.

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h◊ Rapports annuels

Plusieurs rapports sont consultables par le public au secrétariat de la communauté de communes aux jours et heures habituels d'ouverture:

 Rapport annuel du SMIDOM de Thoissey sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2015

 Rapport annuel du SMICTOM Saône Dombes sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2015

• Rapport annuel 2015 du délégataire du service public de l'assainissement collectif (Lyonnaise Des Eaux)

• Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement (collectif et non collectif)

 

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