En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies et de technologies similaires par notre entité ainsi que par des tiers afin de vous proposer des contenus et services adaptés à vos centres d'intérêts, la possibilité de partager des articles sur les réseaux sociaux, et la réalisation de statistiques d'audiences.

Plus d'informations sur les cookies


<Calendrier>
Décembre 2018
204109 visites

OK
 







FONCTIONNEMENT / ORGANISATION CCVSC

Création au 1er janvier 2017

de la Communauté de Communes Val de Saône Centre,

issue de la fusion de la Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières

et de la Communauté de Communes Val de Saône Chalaronne

Lire la suite...

*

La Communauté de Communes Val de Saône Centre est administrée par un bureau et un conseil communautaires composés d'élus municipaux des 15 communes membres: Chaleins, Francheleins, Garnerans, Genouilleux, Guéreins, Illiat, Lurcy, Messimy-sur-Saône, Mogneneins, Montceaux, Montmerle-sur-Saône, Peyzieux-sur-Saône, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne et Thoissey.

Le Président de la Communauté de Communes Val de Saône Centre est Monsieur Jean-Claude DESCHIZEAUX.

*

Le conseil communautaire est l'organe délibérant de la communauté de communes. Il est l'équivalent du conseil municipal pour les communes et il se réunit une fois par mois, en moyenne. Il est chargé d'administrer les affaires de l'intercommunalité dans la limite des compétences transférées. Il est composé de 29 membres titulaires et 7 délégués suppléants.

Le bureau communautaire est l'organe politique de la communauté de communes. Il est composé du Président, de 8 Vice-présidents et 6 autres membres. Il se réunit tous les 15 jours en moyenne pour examiner les dossiers qui lui sont soumis.

Les commissions communautaires sont forces de proposition. Elles travaillent sur les projets menés par l’intercommunalité et les questions soumises au conseil communautaire. Au nombre de 8, ces commissions thématiques ont été créées en fonction des domaines de compétences déclinés dans les statuts et sont composées de 15 élus des communes de la communauté de communes.

Le personnel de la communauté de communes compte une soixantaine de personnes à titre permanent et constitue une équipe qualifiée pour la gestion générale et le fonctionnement des services de l’intercommunalité. 5 pôles de travail encadrent les domaines de compétences de la structure (obligatoires, optionnelles ou facultatives):

•   POLE CADRE DE VIE : action sociale d’intérêt communautaire (petite enfance, enfance-jeunesse, portage des repas), équipements sportifs, transport vers les équipements sportifs et le collège de Montceaux

•   POLE DEVELOPPEMENT : aménagement de l’espace (habitat, urbanisme), développement économique (zones d’activités), ordures ménagères, aire d’accueil des gens du voyage

•   POLE TECHNIQUE : voiries d’intérêt communautaire (bâtiments, espaces verts), assainissement (collectif et non collectif)

•   POLE TOURISME : promotion et équipements (Office de tourisme, Gîtes, sentiers de randonnées)

•   POLE RESSOURCES : finances, ressources humaines, marchés publics, prévention

*

Cliquez sur les liens ci-dessous pour consulter les statuts, la liste des délégués communautaires, les commissions thématiques, l'organigramme des services...

Le conseil communautaire CCVSC.pdf
Arrêté préfectoral statuts CCVSCentre au 13-12-2017.pdf
Le bureau communautaire CCVSCentre.pdf
Les commissions thématiques CCVSCentre.pdf
Organigramme CCVScentre 03 09 2018.pdf
a3w.fr © 2018 - Informations légales - www.ccm3r.org - Plan du site - Accueil - Administration